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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs
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RADIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIAL
ROYAL BRACELET (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3179256
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2012
RADIAL de ROYAL BRACELETs

Présentation de la marque RADIAL

Déposée le 9 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RADIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs domicilié(e) 892 Route de Vieugy Chaux - Balmont,74600 SEYNOD - 74600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 315 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR et L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RADIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIAL est expirée depuis le 9 août 2012.

ROYAL BRACELETs a également déposé les autres marques suivantes : R ROYAL BRACELET , ROYAL NAUTIC CLUB , R ROYAL BIJOU


ROYAL BRACELET (société par actions simplifiée) - 892 Route de Vieugy Chaux - Balmont,74600 SEYNOD - 74600 - France - SIREN 429315757


CABINET SUEUR et L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres et de bijoux, , étuis pour ces produits ; bijouterie.